# Mentions Légales

## 1. Informations légales

TILLEUL.BE DIV PRINTME

45 Rue des haud oignons

7950 Huissignies

Belgique

Numéro d'entreprise (BCE) : BE0736615624

TVA : BE0736615624

## 2. Activité

- Vente de textiles

- Services de flocage et personnalisation textile

- Commerce en ligne de produits textiles personnalisés

## 3. Contact

Adresse : 45 Rue des haud oignons, 7950 Huissignies, Belgique

Email : print@kataklop.com

Téléphone : +32 484 88 58 71

## 4. Conditions générales de vente

### 4.1 Commandes

Toute commande passée sur notre site constitue un contrat de vente entre TILLEUL.BE DIV PRINTME et le client. La confirmation de commande entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente et la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance.

### 4.2 Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). TILLEUL.BE DIV PRINTME se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

### 4.3 Personnalisation

- Les services de flocage sont réalisés selon les spécifications fournies par le client

- Le client est responsable de s'assurer qu'il détient les droits nécessaires pour l'utilisation des designs, logos ou textes fournis

- Un bon à tirer (BAT) sera soumis pour validation avant production

### 4.4 Délais de livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la complexité de la personnalisation demandée et la disponibilité des produits.

## 5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), TILLEUL.BE DIV PRINTME s'engage à :

- Collecter uniquement les données nécessaires au traitement des commandes

- Protéger les données personnelles des clients

- Ne pas communiquer ces informations à des tiers sans consentement

- Permettre aux clients d'exercer leurs droits d'accès, de rectification et de suppression

## 6. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de TILLEUL.BE DIV PRINTME. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation préalable.

## 7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux belges seront seuls compétents.

## 8. Modification des mentions légales

TILLEUL.BE DIV PRINTME se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les clients seront informés des modifications par publication sur le site.

*Dernière mise à jour :01/12/2024*